Archives de Catégorie: Saintois

Du pétrole au pied de la Colline

J’ai lu ce matin dans l’Est Républicain avec une certaine surprise la reprise de l’exploration de pétrole au pied de la Colline de Sion.

Du pétrole a en effet été exploité dans le Saintois entre 1978 et 1995 et cela fait donc 20 ans que les puits existants sont inactifs.

Je ne suis pas défavorable a priori à cette exploitation, qui va d’abord commencer par une phase d’exploration. Cela peut créer de l’activité dans le secteur, et nous bénéficier économiquement.

J’espère néanmoins que l’éventuelle reprise des activités se fera en total respect avec l’environnement et le paysage préservé du Saintois, qui sont des aspects qui me tiennent à cœur.

Compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2014

Le Conseil communautaire s’est réuni à 20h30 mercredi 17 décembre à la salle polyvalente de la Mairie de Lemainville.
Après un mot d’accueil du maire, Mme Gabriel, qui nous a présenté brièvement sa commune, nous sommes passé à l’examen de l’ordre du jour.

Délibération d’ordre budgétaire

– Nous avons tout d’abord adopté une décision modificative n’affectant pas l’équilibre du budget.
– Ensuite, après notification par la trésorière, suite à des décisions du tribunal concernant des faillites personnelles ou insolvabilité, nous avons adopté des admissions en non valeur.
– L’exécutif a ensuite proposé une indemnité exceptionnelle de fin d’année pour la trésorière de Haroué-Vézelise, en application du barème en vigueur, de 602,46€ qui a été adoptée.
– Nous avons ensuite évoqué la redevance Ordures ménagères pour 2015. Après des explication du VP en charge du sujet, Alain Thiaucourt, nous avons décidé à l’unanimité de maintenir cette redevance à 87€ en 3 versements de 29 euros. Il a été rappelé que la communauté de communes passerait à la redevance incitative au 1er janvier 2017 pour une meilleure gestion des déchets.
– Nous avons ensuite évoqué la redevance professionnelle pour les déchets non ménagers pour 2015. Elle est actuellement de 87€ comme un ménage, sans condition de tonnage et ne concerne que l’ancienne communauté de communes du Saintois. Elle ne concerne pas les déchets professionnels dont un enlevage spécifique est prévu.
Il a été décidé de porter par mesure d’équité cette redevance à 87€ de part fixe, puis à 100€ par tonne de déchet, pour l’ensemble du territoire de la communauté de communes. Il s’agira d’une redevance déclarative. Des contrôles pourront être effectués.
Une lettre va être envoyée à l’ensemble des professionnels concernés pour expliquer plus amplement ce changement. En cas de non réponse, la part fixe serait de 87€ et la part variable de 250€.
Seules 3 personnes ont voté contre.

Gestion des déchets

Une légère modification du règlement des ordures ménagères a été adoptée, précisant que pour les entreprises, la Communauté de communes demandera une redevance si l’adresse physique du commerce est situé sur la communauté, même si le siège social ne l’est pas.

Coopération intercommunale

Afin de permettre aux 3 communes de la vallée: Roville devant Bayon, Bainville aux Miroirs et Saint Remimont d’accéder à la déchetterie de la communauté de communes du Bayonnais, il est proposé une convention avec eux.
Aux foyers qui le souhaitent, si le Bayonnais l’accepte, il en coutera à la communauté de communes du Saintois 69€ par foyers pour obtenir un badge d’accès.

Mobilité-Transport

Une subvention de 3034€ a été votée pour une association qui propose à des bénévoles de transporter en voiture personnelle des personnes du territoire aux ressources modestes et remplissant plusieurs conditions (un revenu inférieur à 1100€ par mois, ne bénéficiant pas de voiture notamment).
Cette association est confiée à l’association Famille rurale Ceintrey Voinémont afin de reproduire le succès de cette même association sur le territoire de Colombey-les-Belles.

Subventions diverses

– Nous avons voté les subventions isolations et façade dont les dossiers avaient été adoptés en commission.
– Nous avons ensuite adopté les subventions « arbres et arbustes » dont une subvention pour Saxon-Sion de 180€.
– Deux subventions d’aide à la création d’entreprise de 1000€ chacune, à Xirocourt (plomberie) et à Autrey (réparation automobile) ont été adoptées.
– Nous avons ensuite adopté les subventions aux associations du territoire: 3000€ pour TEM à Goviller, 4000€ pour le Théâtre de cristal qui bien que basé en dehors du territoire a réalisé une animation cet été à Sion, 950€ pour Histoire et Patrimoine de nos villages, 529€ pour le Foyer rural de Haroué, pour l’organisation du Grand prix cycliste.
Enfin, le GS Vézelise récemment labellisé, a reçu trois subventions de 304, 60 et 280€ pour trois opérations différentes: stages d’arbitrages et achat de ballons.
C’est l’occasion pour moi ici de les féliciter pour cette labellisation!
– 2 subventions pour le BAFA ont également été accordées.

Intercommunalité

Une définition des actions qui relèvent de l’intérêt communautaire a été incluse dans le texte fondateur de la CCPS.

Enfin nous avons évoqué les Questions Diverses

Le président Dominique Lemoine est revenu sur le jugement du Tribunal administratif qui a récemment cassé la délibération qui faisait supporter à l’ancienne communauté de communes du Saintois le trou de 351 000 euros laissé par l’ancien président de cette communauté. Le mécanisme adopté à l’époque faisait supporter à hauteur de 20€ par habitant ce déficit.
Dominique Lemoine sans aucun esprit polémique a indiqué que l’exécutif avait pris la décision de faire appel de ce jugement, ce qui avait un effet suspensif. La communauté de communes n’a donc pas pour le moment à rembourser ces 20€.
Il a précisé que si ce jugement était confirmé, c’est l’ensemble de la nouvelle communauté de communes qui aurait à supporter ce déficit.

La séance a été levée un peu avant 23h.

Marché de Noël 2014 à Sion

Samedi 13 et dimanche 14 décembre a eu lieu le traditionnel marché de Noël à Sion. Cette année, l’événement était organisé par le conseil général, conjointement avec la mairie de Saxon-Sion ainsi que la Communauté de communes du Pays du Saintois.

Le soutien de la Communauté de communes du Pays du Saintois

La communauté de communes avait d’ailleurs pris l’initiative d’inviter les associations du Saintois à venir se présenter afin que chacun puisse découvrir les richesses culturelles du territoire. Ont ainsi participé par exemple l’Espace Mémoire Lorraine 1939-1945 ou encore l’Ecole de musique du Saintois.

J’ai pu participer en début d’après midi à une visite du chantier de la Cité des Paysages organisée pour les élus. Le site est censé ouvrir en Mars 2015. Accompagné des Conseillers généraux André Barbier et Gauthier Brunner, quelques maires des deux cantons de Vézelise et Haroué ont pu découvrir deux animations théâtrales ainsi que l’avancée des travaux de ce projet financé à hauteur de 5 millions d’euros par le Conseil général.

Des artisans et associations qui répondent présents

Je suis ensuite allé faire le tour des différents stands du marché. J’ai pu constater la présence de la dynamique association Equipage de Diarville qui proposait de nombreux stands, tels que des marrons chauds, des gaufres, du vin chaud, des sablés ou encore de confitures.

J’ai pu également goûter de la très bonne bière de noël artisanale fabriquée à Chaudeney-sur-Moselle dans le toulois.

Enfin, je suis allé rendre visite aux stands de produits artisanaux comme les verreries de Vannes-le-Châtel ou encore les stands culinaires.

Inauguration officielle en présence des élus

En fin d’après-midi a eu lieu l’inauguration officielle du marché. Après des discours du maire de Saxon-Sion, de la présidente de la Maison du Tourisme est venu le discours du président du Conseil général qui était venu pour l’occasion. Mathieu Klein a salué le succès du marché auquel il a renouvelé son soutien, tout en évoquant l’ouverture prochaine de la Cité des Paysages.

Je tiens ici à saluer l’ensemble des personnes qui font de ce rendez-vous phare du Saintois un véritable succès, et je leur dis merci, et à l’année prochaine !

Crédit photo L’Est Républicain

Compte rendu du conseil communautaire du 25 novembre 2014

Le conseil communautaire du Pays du Saintois s’est tenu mardi 25 novembre à 20h30 à la salle polyvalente de Diarville.

Après un mot d’accueil par Alain Thiaucourt, maire de Diarville, nous avons étudié les différents points de l’ordre du jour.

Délibération d’ordre budgétaire

Nous avons tout d’abord procédé à des effacements de dettes suite à des décisions de justice. Ensuite nous avons effectué des modifications au budget, une dépense ayant été inscrite à la mauvaise ligne lors de la préparation du budget.
Enfin, nous avons évoqué la taxe de séjour. Celle-ci doit être payé pas les hébergeurs sur le territoire tels que les chambres d’hôte. Ceux-ci sont tenus de déclarer leurs revenus deux fois par an, avant le 31 août, et avant le 31 janvier. Une délibération a été prise à l’unanimité concernant les personnes qui ne paieraient pas cette taxes. Elles s’exposent à des sanctions pouvant aller jusqu’à des contraventions de 3e classe.

Petite Enfance

Nous avons renouvelé à l’unanimité pour 2015 les conventions de subventionnement pour le multi-accueil, le périscolaire et l’extrascolaire.
Ces conventions représentent l’un des plus gros postes du budget de la communauté de communes, avec près de 450 000 € annuels, sachant que la CAF contribue à hauteur de 40%. Il s’agit là d’un choix de la communauté de communes, car ces facilités contribuent à l’attractivité du territoire, et incitent des familles à s’y installer.

Emploi et Insertion

Nous avons voté à l’unanimité en faveur d’une convention avec la DIRECCTE qui va donner à la CCPS 10 000 € dans le cadre du projet des moissons de l’Emploi, qui vise à aider les demandeurs d’emploi du territoire à retrouver un travail. Cela passe par la collecte des offres disponibles sur le territoire, en allant à la rencontre des entreprises afin de connaitre leurs besoins. Ce programme prometteur débutera l’an prochain.

Coopérations intercommunales

Suite à l’arrêt de l’instruction des permis de construire par la DDT, cette charge devait revenir aux communes ou aux intercommunalités à partir de juin prochain. Devant la charge que cela ferait supporter aux communes, il a été décidé que la communauté de communes s’en chargerait. Cependant, la CCPS ne pouvant assurer financièrement seule cette charge couteuse, une cellule d’instruction des permis de construire commune à 5 intercommunalités, à l’échelle du Pays Terres de Lorraine va être mise en place. Elle sera domiciliée à Neuves-Maisons.
Les communes participeront proportionnellement à leur population à cette cellule.
Nous avons unanimement voté en faveur de ce projet. Il s’agissait d’un accord de principe avant une délibération formelle en février 2015 pour entériner la création de cette cellule.

Divers

Un accord de principe a été donné au recrutement d’un agent pour la communauté de communes suite au départ d’une personne.

Enfin, le président de la CCPS Dominique Lemoine a annoncé que le député Dominique Potier, à compter de 2015 ne distribuerait plus son enveloppe parlementaire aux communes, mais l’affectera aux communautés de communes. Charge à elles de l’utiliser pour des projets d’intérêt communautaire, afin d’éviter le saupoudrage.

La séance a été levée à 22h30