Archives d’Auteur: Augustin Leclerc

Compte rendu du conseil communautaire du 25 novembre 2014

Le conseil communautaire du Pays du Saintois s’est tenu mardi 25 novembre à 20h30 à la salle polyvalente de Diarville.

Après un mot d’accueil par Alain Thiaucourt, maire de Diarville, nous avons étudié les différents points de l’ordre du jour.

Délibération d’ordre budgétaire

Nous avons tout d’abord procédé à des effacements de dettes suite à des décisions de justice. Ensuite nous avons effectué des modifications au budget, une dépense ayant été inscrite à la mauvaise ligne lors de la préparation du budget.
Enfin, nous avons évoqué la taxe de séjour. Celle-ci doit être payé pas les hébergeurs sur le territoire tels que les chambres d’hôte. Ceux-ci sont tenus de déclarer leurs revenus deux fois par an, avant le 31 août, et avant le 31 janvier. Une délibération a été prise à l’unanimité concernant les personnes qui ne paieraient pas cette taxes. Elles s’exposent à des sanctions pouvant aller jusqu’à des contraventions de 3e classe.

Petite Enfance

Nous avons renouvelé à l’unanimité pour 2015 les conventions de subventionnement pour le multi-accueil, le périscolaire et l’extrascolaire.
Ces conventions représentent l’un des plus gros postes du budget de la communauté de communes, avec près de 450 000 € annuels, sachant que la CAF contribue à hauteur de 40%. Il s’agit là d’un choix de la communauté de communes, car ces facilités contribuent à l’attractivité du territoire, et incitent des familles à s’y installer.

Emploi et Insertion

Nous avons voté à l’unanimité en faveur d’une convention avec la DIRECCTE qui va donner à la CCPS 10 000 € dans le cadre du projet des moissons de l’Emploi, qui vise à aider les demandeurs d’emploi du territoire à retrouver un travail. Cela passe par la collecte des offres disponibles sur le territoire, en allant à la rencontre des entreprises afin de connaitre leurs besoins. Ce programme prometteur débutera l’an prochain.

Coopérations intercommunales

Suite à l’arrêt de l’instruction des permis de construire par la DDT, cette charge devait revenir aux communes ou aux intercommunalités à partir de juin prochain. Devant la charge que cela ferait supporter aux communes, il a été décidé que la communauté de communes s’en chargerait. Cependant, la CCPS ne pouvant assurer financièrement seule cette charge couteuse, une cellule d’instruction des permis de construire commune à 5 intercommunalités, à l’échelle du Pays Terres de Lorraine va être mise en place. Elle sera domiciliée à Neuves-Maisons.
Les communes participeront proportionnellement à leur population à cette cellule.
Nous avons unanimement voté en faveur de ce projet. Il s’agissait d’un accord de principe avant une délibération formelle en février 2015 pour entériner la création de cette cellule.

Divers

Un accord de principe a été donné au recrutement d’un agent pour la communauté de communes suite au départ d’une personne.

Enfin, le président de la CCPS Dominique Lemoine a annoncé que le député Dominique Potier, à compter de 2015 ne distribuerait plus son enveloppe parlementaire aux communes, mais l’affectera aux communautés de communes. Charge à elles de l’utiliser pour des projets d’intérêt communautaire, afin d’éviter le saupoudrage.

La séance a été levée à 22h30

Commémorations de l’Armistice de 1918 – 11 Novembre 2014

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A l’occasion des commémorations de l’Armistice de 1918, la commune de Saxon-Sion a rendu hommage à ses concitoyens morts pour la France.

Les commémorations ont débuté par une messe célébrée dans la Basilique par le Père Klein, à laquelle assistaient les Anciens combattants de Diarville, avant qu’une foule nombreuse ne vienne se recueillir devant le monument aux Morts de la commune.

Madame le maire a prononcé un message du secrétaire d’État chargé des Anciens combattants, avant que je ne procède au nom de la commune au dépôt d’une gerbe devant le monument.

Nous avons ensuite énuméré les noms des habitants du village morts pour la France.

En cette année du Centenaire du début de la Grande Guerre, il était particulièrement important de rendre cet hommage afin que chacun se souvienne de l’horreur de la guerre en Europe, afin que cela ne soit plus jamais possible.

 

Compte rendu du Conseil municipal du 7 novembre 2014

Le Conseil municipal s’est réuni hier à 20h30 à la Mairie.

L’ensemble des membres du Conseil étaient présents à l’exception d’Oliver Chaigneau.

Nous avons tout d’abord étudié des modifications budgétaires. En raison d’une erreur de saisie signalée par le Trésor public nous avons voté ces modifications.

Nous devions également voter le taux de la Taxe d’aménagement. Nous avons décidé de la maintenir au taux le plus bas, 1%. Cette taxe est appliquée sur les permis de construire.

J’ai profité de ce que nous parlions de sujets budgétaires pour revenir sur l’annonce de mutualisation des réseaux entre Bouygues et SFR car nous sommes directement concernés.
La Basilique accueille actuellement une antenne Bouygues et une antenne SFR qui rapportent chacune à la commune autour de 6000 euros par an.
Dans l’Est de la France, l’accord prévoit que les antennes de Bouygues seront enlevées, et celles de SFR serviront pour les deux opérateurs. Nous risquons donc de perdre prochainement une source importante de revenus pour la commune. Il sera donc important de faire des économies pour compenser cette perte.

Concernant le débroussaillage de la commune, nous avons étudié deux devis et sélectionné le mieux disant présenté par la société SARL environnement basée à Pulligny, pour un montant de 1850 euros HT.

Nous avons également voté le maintien au même tarif qu’actuellement, de la redevance assainissement.

A l’ordre du jour figurait également le choix d’un nouveau prestataire pour le contrôle des installations électriques de la commune qui est obligatoire.
Nous payions jusqu’à présent 1100 euros par an à Veritas pour ce contrôle. Le maire après renseignements a pu procéder à un appel d’offre pour revoir ce montant. Nous avons ainsi sélectionné le mieux disant, la société SOCOTEC pour un montant de 350 euros HT (420 euros TTC) soit une économie intéressante pour la commune.

Nous avons également évoqué la cérémonie de l’Armistice de la Guerre de 1914-1918, qui aura lieu mardi prochain. Comme chaque année, la Commune rendra hommage aux habitants Morts pour la France.
Un dépôt de gerbe aura lieu à 11h45 au Monument aux Morts. J’invite chacun à participer, pour commémorer le Centenaire du début de la Guerre.

Nous avons ensuite abordé l’organisation du Marché de Noël qui aura lieu les 13 et 14 décembre. Cette année, près de 70 exposants sont attendus sur le Site de Sion.

Enfin, comme chaque fin d’année, la Commune offrira un présent à ses Ainés et aux plus jeunes du village. Chacun sera prévenu prochainement.

Nous avons ensuite abordé les questions diverses.

Le Conseil est revenu sur un courrier de M. Thibaud Leclerc qui avait été adressé au Maire, avec l’ensemble du Conseil en copie concernant plusieurs questions qu’il posait.

Le maire a donc présenté par oral une réponse à chacun des points abordés dans ce courrier, avant d’adresser par écrit une réponse à M. Leclerc.

Le conseil s’est achevé vers 23h.

 

 

 

 

 

 

 

Raticide

En réponse à une question qui m’a été posée, je confirme que la Commune distribue aux habitants qui le demandent du raticide.

Le raticide est à venir retirer en Mairie lors de la permanence du mercredi entre 10h et 12h.

Réunion de la Communauté de communes du 29 septembre

Le conseil communautaire s’est réuni le 29 septembre dernier à Vitrey.

Je n’ai pas pu assister à cette réunion que j’avais néanmoins préparée le 17 septembre au sein du Bureau.

Le conseil a adopté un projet de coopération avec la communauté de communes de Moselle et Madon auquel je suis favorable. Il portera notamment sur une action en faveur du maintien de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey, qui passe notamment par Praye s/s Vaudémont. J’ai déjà eu l’occasion d’exposer ma position sur ce sujet sur ce blog.

Le conseil s’est également prononcé contre la sortie de la commune de Roville devant Bayon de la CCPS. Je suis content de ce vote car j’étais opposé à cette sortie, comme je l’avais exposé lors du dernier conseil municipal de Saxon-Sion. Notre communauté de communes nouvelle est récente, et en cours de structuration. On ne peut pas se permettre de laisser partir cette commune alors que le Gouvernement cherche au contraire à augmenter la taille des communautés de communes.

Concernant la candidature de Vézelise au dossier « Centre-bourgs » j’y suis bien évidemment favorable. Chacun connait mon attachement à cette ville, et l’idée qu’elle puisse bénéficier d’une aide financière pour se développer ce qui bénéficerait à tout le Saintois est évidemment une bonne nouvelle. J’espère que son dossier de candidature sera sélectionné et je tiens à féliciter la municipalité de Vézelise et la communauté de communes pour cette candidature préparée dans un délai particulièrement serré.

Enfin, en ce qui concerne les modifications des règlements d’attribution des subventions en matière d’urbanisme, je suis content qu’elles aient été acceptées car j’avais assisté aux séances de travail sur ce sujet avec la commission Urbanisme.